Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP BLANC
Pegasus Télévision Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97690605
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2017

Présentation de la marque CAP BLANC

Déposée le 4 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP BLANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision domicilié(e) 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2347846) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 959 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pegasus Télévision domicilié(e) 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2347846) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP BLANC est expirée depuis le 4 août 2017.

Pegasus Télévision a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL ET MADANI , P.A.F. , DUVAL ET MORETTI , DUVAL ET MORETTI , CAP BLANC


Pegasus Télévision Société par Actions Simplifiée - 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2347846) - 75116 - France - SIREN 411959711


Pegasus Télévision - 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2347846) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313443 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419671 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347846 - Publication au BOPI 2007-07-27

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis), décorations pour arbres de Noel. Communication par terminaux d'ordinateurs, émissions télévisés, diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite et câble. Communications. Services télématiques. Divertissement audiovisuel. Productions de films vidéo, de films cinématographique, de divertissement télévisé, publication de livres, parcs d'attractions, montage de programme radiophonique et de télévision, rédaction de scénario. Production de spectacles et de films.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.